LE PORTAGE NECESSAIRE POUR OPTIMISER
Une fois les stock-options reçues, conservées la durée du délai d'indisponibilité et finalement exercées, leur portage permet d'en optimiser le produit parce que :
1/ leur bénéficiaire attend ainsi le meilleur cours i.e. plus-value pour les céder
2/ le portage entraîne l'optimisation du traitement fiscal de la plus-value, suivant la volonté du législateur,
ce qui n'est pas neutre au regard des différentes catégories de bénéficiaires, pour différentes raisons (infra) capables d'y parvenir :
. compétence fiscale = mieux maîtrisée par les dirigeants
. capital disponible pour acquérir et "porter" = plus disponible par les dirigeants
. emprunt éventuel : mieux supportable par les dirigeants
Ainsi, le portage par ailleurs ...
... économiquement et fiscalement justifié (éviter les aller-retour et les plus-values sans soutien durable au capital de l'entreprise) est accessible/facilité pour les dirigeants, dissuade les attributaires de stock-options les moins bien rémunérés par un accès plus difficile au capital, l'emprunt éventuel et la compétence fiscale requise.
Suivant cet angle, la question est à nouveau posée de mesurer l'intérêt réel des stock-options pour les salariés les moins bien rémunérés, au-delà du "coup de pub", puisque ces derniers sont loin d'être les mieux placés pour en tirer un avantage substantiel.
Ajoutons d'ailleurs de manière parfaitement cynique que les faible nombre de stock-options reçues par salarié limite de toute manière l'ampleur de l'opération et les facteurs ci-dessus détaillés.
Faudra t'il continuer ces plans très largement distribués, pour un bénéfice personnel dans le meilleur des cas faible mais avec un nombre de titres ainsi distribués loin d'être négligeable, faisant aussi courir le risque d'une dilution ou du gel d'une partie des options ?
Il conviendrait de trouver des solutions alternatives dont les avantages théoriques et concrets seraient aussi favorables aux autres catégories de personnel.
Quid des actions attribuées à titre gratuit ? A voir prochainement
